Déposée le 20 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D'ARPÈJE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CLIC & CUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-08 du 24 février 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D'ARPÈJE domicilié(e) Avenue LEFÈVRE no 56 - 69120 - VAULX EN VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 718 078 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, D'ARPÈJE domicilié(e) 56, Avenue LEFÈVRE - 69120 - VAULX EN VELIN - France.
La marque CLIC & CUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3404379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D'ARPÈJE, SAS - Avenue LEFÈVRE no 56 - 69120 - VAULX EN VELIN - France - SIREN 400718078
D'ARPÈJE - 56, Avenue LEFÈVRE - 69120 - VAULX EN VELIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-25
Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2016 n°2612461 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-03-10
Symboles chiffres et lettres et motifs divers obtenus par gauffrage ou découpe en caractères d'imprimerie. Produits de l'imprimerie.Jeux, jouets – pince de découpe sur papier avec motifs ou formes préformés. Matériel d'eveil dans la gamme jeux, jouets.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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